Brevets

Seules les inventions de nature technique entrent en ligne de compte pour une protection par brevet. Une invention peut être un produit, un procédé de fabrication ou une technique d’exécution. Les découvertes, théories scientifiques, méthodes mathématiques et designs ne sont pas brevetables.

Nous avons depuis peu une volonté de développement industriel, ainsi nous avons déposé deux  brevets concernant l’utilisation du sous-salicylate de bismuth ou de l’un de ses dérivés en tant qu’agent phytopharmaceutique. Le Projet est soutenu par la SATT/Connectus Alsace avec création d’une start-up (SEMIA).

Brevet N°1

BÉNARD-GELLON, M., BERTSCH, C., TARNUS, C., & ALBRECHT S.

Utilisation du sous-salicylate de bismuth ou de l’un de ses dérivés en tant qu’agent phytopharmaceutique.

Numéro de dépôt FR n°1460451(30/10/2014) + extension internationale ref. B1905PC00 (30/10/2015).

Brevet N°2

MERLEN L., GELLON M., TARNUS C., DELAITE C.

New dispersions, their process of preparation and their use as phytopharmaceutical agents

N° de dépôt EU : 1000505004 (16/12/2021)  Référence : PAT2607837EP00